Programme

Première étape de la réflexion

Compréhension des mécanismes neuro-psycho-sociaux de l’influence et de la manipulation des consommateurs

JEUDI

21

SEPT. 23

Premier atelier

Approche par les neurosciences et la neuropsychologie

de 16h00 à 19h00 - Institut de droit comparé (IDC), 28 rue Saint Guillaume Paris - 75007

  • Grégoire BORST, Professeur de psychologie du développement et de neurosciences cognitives de l’éducation à l’Université de Paris, Directeur du LaPsyDe (CNRS) ;
  • Dominique BOULLIER, Professeur des universités en sociologie, Sciences Po Paris ;
  • Philippe MENEI, Professeur des universités en neurochirurgie, Chef de Service, Département de neurochirurgie du CHU d’Angers ;
  • Bernard SABLONNIERE, Professeur des universités en biochimie et biologie moléculaire à l’Université de Lille.

JEUDI

09

NOV. 23

Deuxième atelier

Approche par l'informatique

de 15h30 à 19h00 - Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS), 4 rue Valette Paris - 75005

  • Nataliia BIELOVA, Chercheur en poste à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA), Université Grenoble Alpes ;
  • Claude CASTELLUCCIA, Directeur de recherche à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA Grenoble), membre de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ;
  • Oana GOGA, Chargée de recherche CNRS au sein de l’équipe INRIA CEDAR au Laboratoire d’Informatique de l’Ecole Polytechnique …/… ;
  • Ludovic HOYET, Chargé de recherche à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA Rennes), habilité à diriger des recherches ;
  • Hakim SI-MOHAMMED, Maître de conférences en génie informatique, automatique et traitement du signal, Université de Lille.

JEUDI

07

DÉC. 23

Troisième atelier

Incidence sur les comportements des consommateurs

de 16h00 à 19h00 - Institut de droit comparé (IDC), 28 rue Saint Guillaume Paris - 75007

  • Caroline CUNY, Professeur en Marketing, Grenoble École de Management ;
  • Marie DANET, Maître de conférences en psychologie à l’Université de Lille ;
  • Luc GRYNBAUM, Professeur en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Paris Cité ;
  • Béatrice ROUSSILLON, Maître de conférences en sciences économiques à l’Université de Grenoble Alpes.

Deuxième étape de la réflexion

Cartographie de la réglementation de l’influence et de la manipulation des consommateurs

JEUDI

18

JANV. 24

Quatrième atelier

Regards croisés sur divers procédés réglementés

de 16h00 à 19h00 - Institut de droit comparé (IDC), 28 rue Saint Guillaume Paris - 75007

  • Linda ARCELIN, Professeure en droit privé et sciences criminelles à l’Université de la Rochelle ;
  • Marylou LEROY, Docteure en droit en droit privé et sciences criminelles, Chercheuse en contrat postdoctoral à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne ;
  • Grégoire LOISEAU, Professeur en droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne ;
  • Marc LOLIVIER, Délégué général de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD) ;
  • Marie-Amandine STEVENIN, Présidente de l’UFC Que choisir.

JEUDI

29

FÉVR. 24

Cinquième atelier

Regards croisés sur les dark patterns

de 15h00 à 19h00 - Institut de droit comparé (IDC), 28 rue Saint Guillaume Paris - 75007

  • Carole AUBERT DE VINCELLES, Professeure en droit privé et sciences criminelles à l’Université CY Cergy Paris Université, Directrice de la Chaire Droit de la consommation, Co-fondatrice de Trans Europe Expert ;
  • Christine BARATELLI, Directrice adjointe – Pôle juridique, RSE et gouvernance des entreprises MEDEF ;
  • Marianne LEFORT, Adjointe du chef du bureau Droit de la consommation à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ;
  • Benoît LOUTREL, Membre du collège de l’Arcom et président du groupe de travail « Supervision des plateformes en ligne » ;
  • Nathalie MARTIAL-BRAZ, Professeure en droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris-Cité, Détachée auprès de Sorbonne University Abu Dhabi ;
  • Ralph ROGGENBUCK, Juriste du Centre européen des consommateurs France (CEC)
  • Vincent TOUBIANA, Responsable du Laboratoire d’Innovation Numérique de la CNIL (LINC)
  • Célia ZOLYNSKI, Professeure en droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Membre du Comité national d’éthique du numérique (CNPEN).

JEUDI

04

AVR. 24

Sixième atelier

Regards croisés sur divers procédés en cours de réglementation

de 16h00 à 19h00 - Institut de droit comparé (IDC), 28 rue Saint Guillaume Paris - 75007

  • Alexandra BENSAMOUN, Professeure en droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris Saclay ;
  • Patricia FOUCHER, Cheffe du service juridique, économique et documentation de l’Institut national de la consommation (INC) ;
  • Magali JALADE, Directrice des affaires publiques et juridiques de l’Autorité de régulation professionnelle de la publicité (ARPP) ;
  • Marie MALAURIE, Professeure en droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris-Saclay Versailles – Saint Quentin en Yvelines ;
  • Félicien VALLET, Chef du service Intelligence artificielle, CNIL.

Troisième étape de la réflexion

Approche prospective et réflexion sur l’opportunité de consacrer un droit neuro-éthique

JEUDI

23

MAI 24

Septième atelier

Les outils classiques du droit au service de la réglementation de procédés nouveaux et de leur effectivité

de 9h30 à 18h00 - Institut de droit comparé (IDC), 28 rue Saint Guillaume Paris - 75007

Axe 1 : Les enjeux d’effectivité (de 9h30 à 13h00)

  •  Rafael AMARO, Professeur de droit privé à l’Université Caen Normandie ;
  • Martine BEHAR-TOUCHAIS, Professeure en droit privé et en sciences criminelles à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne ;
  • Nataliia BIELOVA, Chercheur en poste à l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA), Université Grenoble Alpes et Cristiana TEIXEIRA SANTOS, Assistant Professor, Utrecht University ;
  • Marion HO-DAC, Professeure en droit privé et en sciences criminelles à l’Université d’Artois et Cécile PELLEGRINI, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université catholique de Lyon (UCLy).

Axe 2 : Les règles substantielles (de 15h00 à 18h00)

  • Xavier DELPECH, Professeur associé à l’Université́ Jean Moulin Lyon 3, Rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial ;
  • Zoé JACQUEMIN, Professeure en droit privé et en sciences criminelles à l’Université de Toulouse Capitole, Présidente de Trans Europe Expert ;
  • Yannick MENECEUR, Magistrat en disponibilité, Chef de la division centrale (Direction générale des droits humains et de l’Etat de droit) au Conseil de l’Europe, Maître de conférences associé à l’Université de Strasbourg.

JEUDI

20

JUIN 24

Huitième atelier

L’opportunité de consacrer un droit neuro-éthique ?

de 16h00 à 19h00 - Institut de droit comparé (IDC), 28 rue Saint Guillaume Paris - 75007

  • Lucien CASTEX, Représentant pour les affaires publiques de l’AFNIC, chercheur à l’Université Paris Sorbonne nouvelle, membre de la Commission nationale consultative sur les droits de l’homme (CNCDH) ;
  • Sonia DESMOULINS-CANSELIER, Docteur en droit privé, Chargée de recherche CNRS, Université de Nantes ;
  • Claude KIRCHNER, Directeur de recherche émérite de l’INRIA, Directeur du Comité national pilote d’éthique du numérique ;
  • Judith ROCHFELD, Professeure en droit privé et en sciences criminelles à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne ;
  • Elsa SUPIOT, Professeure en droit privé et en sciences criminelles à l’Université d’Angers ;
  • Laure THOMASSET, Maître de conférences en droit privé à l’Institut catholique de Paris.